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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIJOUX ALTESSE
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GAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAM
BIJOUX ALTESSE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1499617
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2018

Présentation de la marque GAM

Déposée le 3 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIJOUX ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIJOUX ALTESSE domicilié(e) 07310 SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS (dossier no 2383375) - 07310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2383375) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAM est expirée depuis le 3 novembre 2018.

BIJOUX ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes : DIVINES , BIJOUX ALTESSE , ML . BIJOUX , BOREALES , OSLO , Altesse Collection , ALTESSE . BIJOUX , ML


BIJOUX ALTESSE Société par Actions Simplifiée - 07310 SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS (dossier no 2383375) - 07310 - France - SIREN 335620316


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2383375) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2008 n°2383375 - Publication au BOPI 2008-09-03

Renouvellement sans limitation n°2126198 - Publication au BOPI 1998-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Inscription le 19 janvier 2009 - Changement de nature juridique n°489567 - Publication au BOPI 2009-01-19

Inscription - Changement de dénomination n°46359 - Publication au BOPI

Des boutons de manchettes et fixe-cravates. Porte-clés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.